Un déchet d’équipement électrique et électronique (DEEE ou D3E), c’est quoi ?
Techniquement, les équipements électriques et électroniques, ou EEE sont au regard de la définition retenue par la directive 2002/96/CE reprise par 2012/19/UE « les équipements fonctionnant grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques, et les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs, relevant des catégories mentionnées à l’annexe I A [de la directive 2002/96/CE], et conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1 000 volts en courant alternatif et 1 500 volts en courant continu; »
Les déchets sont définis par la directive 75/442/CE comme « toute substance ou tout objet dont le détenteur se défait ou a l’obligation de se défaire en vertu des dispositions nationales en vigueur; » (art 1 alinéa a.)
«Usuellement, un déchet (détritus, ordure, résidu, etc.) désigne : la quantité perdue dans l’usage d’un produit, ce qui reste après l’utilisation. De nos jours, ce terme tend à désigner n’importe quel objet ou substance ayant subi une altération d’ordre physique, chimique, ou en tant qu’il est perçu, le destinant à l’élimination ou au recyclage.» Ce qu’est un déchet selon Wikipédia
« En ce qui concerne la collecte (6,9 kg par habitant sont collectés chaque année, alors que l’ADEME estime que nous en produisons entre 16 et 20 kg) » http://www.cniid.org/DEEE,309
Cinq types de traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques sont identifiés.
Tableau synthétique des 5 types de traitement des D3E in Rapport annuel (2010) sur la mise en oeuvre de la réglementation sur les DEEE en France, p. 38
Pour des raisons environnementales et énergétiques, il faudrait privilégier les traitements dans l’ordre suivant :
1. réemploi ;
2. réutilisation ;
3. recyclage ;
4. revalorisation énergétique ;
5. destruction.
Officiellement, « la priorité est donnée à la réutilisation d’appareils entiers ». http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?catid=14688&
Pourtant, voici les pourcentages de la répartition des tonnages traités déclarés au registre en 2010 selon leur mode de traitement d’après le rapport annuel 2010 (publié en sept. 2011) de l’ADEME sur la mise en œuvre de la réglementation sur les DEEE en France (p. 39).
On le voit dans le graphique ci-dessus, la réutilisation des pièces détachées, demeure extrèmement marginale alors qu’elle devrait être privilégiée au recyclage si l’on souhaitait respecter la hiérarchie des déchets évoqué par la directive européenne 2008/98/CE sur les déchets. Peut-on accroître ce pourcentage ? Si oui, comment s’y prendre ?
Nous nous proposons par l’analyse de documents, de travail sur le terrain et d’expérimentations :
- de mieux appréhender le phénomène de l’obsolescence des équipements électriques et électroniques,
- de tenter de trouver des solutions visant à améliorer la réutilisation des pièces détachées.